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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAPUCIN BRAS
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MIETTÉE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MIETTÉE
CAPUCIN BRAS, SARL

Numéro de dépôt :
4003620
Date de dépôt :
07/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/05/2023
MIETTÉE de CAPUCIN BRAS

Présentation de la marque MIETTÉE

Déposée par voie électronique le 7 mai 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAPUCIN BRAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MIETTÉE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-22 du 31 mai 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAPUCIN BRAS domicilié(e) Le Suquet - 12210 - LAGUIOLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 679 630 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DELHAYE, M. Guy DELHAYE domicilié(e) 2 Rue Gustave de Clausade, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France.

La marque MIETTÉE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4003620.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIETTÉE est expirée depuis le 7 mai 2023.

CAPUCIN BRAS a également déposé les autres marques suivantes : CAPUCIN signé Bras , CAPUCIN SIGNE BRAS , CAPUCIN , CAPUCIN


CAPUCIN BRAS, SARL - Le Suquet - 12210 - LAGUIOLE - France - SIREN 538679630


CABINET DELHAYE, M. Guy DELHAYE - 2 Rue Gustave de Clausade, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France


Publication - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Enregistrement sans modification - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Assaisonnements à base de pain ; assaisonnements à base de céréales ; assaisonnements et préparations aromatiques à usage alimentaire.